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Connaissez-vous le cadastre ? Si vous possédez votre habitation, vous avez forcément eu en main une copie de la parcelle cadastrale de votre logement.

Mais saviez-vous que le cadastre existe depuis deux siècles ? En effet, une loi de 1807 impose la tenue de registre de propriété, reprenant les propriétés bâties (maison, hangar, ferme, château, abris etc…) et non bâties (bois, champs, jardin, pâture, etc…). Appelé cadastre Napoléon, il ne sera achevé dans certaines régions qu’en 1850. Rénové en 1940, il est accessible aux archives départementales ! Idéal pour connaître la richesse immobilière d’un ancêtre !

Martin, un exemple de cadastre

Martin est né à Prouville en novembre 1878. Il a deux frères, Léon et Arthur. Ses parents habitent le village depuis de nombreuses générations, permettant la constitution d’un patrimoine immobilier intéressant.

La première étape est de consulter les matricules cadastrales. Elles se divisent en 2 registres : le registre des propriétés bâties, et celui des propriétés non bâties.

Intéressons-nous aux lignes datant de 1938, indiquant la propriété d’une maison cadastrée D587p, et de différentes pâtures, terres, sol et jardin, cadastré de D583 à D588.

Si vous avez bien suivi, la propriété étant actée en 1938, il faut se rapporter au cadastre napoléon pour trouver la maison.

Rendez-vous sur la feuille nommée section D, parcelle 587. Nous découvrons alors la propriété telle qu’elle était en 1835 à la création du registre, ainsi que les terrains qui l’entourent à la même époque (encadrés en rouge).

Souhaitez-vous connaître le terrain à l’heure actuelle ? Rien de plus simple. Il suffit de récupérer le numéro de la parcelle et de le reporter sur le site du cadastre.gouv.fr.

Mais attention, nous avons vu juste avant que le cadastre ne soit rénové en 1940. Il faut donc se fier à ce cadastre rénové avant toute recherche sur le site.

Pour cela, rien de plus simple : repérez vous à ce qui change rarement : l’emplacement d’église, de mairie, de cimetière, et de route pour situer au plus juste votre parcelle et reportez vous à ces éléments pour vous repérer sur le cadastre rénové.

Pour Martin, nous découvrons que les terrains ont changé de numéro de parcelle :

• – La 587 est devenue la parcelle D351, avec la création d’une petite parcelle numérotée D352. Certains bâtiments ont été détruits, et d’autres construit.
• – Les 583, 584, 585 et 586 ont été fusionnée et sont devenus la parcelle D353, les bâtiments n’existent plus.
• -La parcelle 588 a quant à elle été revendue.

Les archives départementales sont très alimentées au niveau du cadastre, puisque nous avons également des plans de 1964 et de 1981. Nous constatons ainsi que la parcelle 351 a été modifiée au grès des ventes. Les bâtiments présents en 1940 ont été détruits, un nouveau a été construit sur la parcelle adjacente qui a été agrandie sur la parcelle 351. La parcelle 351 est devenue la parcelle 560.

Le plan de 1981 nous indique qu’un nouveau bâtiment a été construit.

Une rapide visite sur le site cadastre.gouv.fr nous apprend l’adresse actuelle. Direction Google Maps pour avoir un aperçu de la maison et des terrains inclus dans la propriété.

Pour aller plus loin que le cadastre

Savoir où est la propriété et à quoi elle ressemble, c’est bien. Mais savoir qu’elle est sa composition, c’est mieux.

Ici, ce que je ne vous ai pas encore dit, c’est que les parcelles que nous avons étudiées juste avant proviennent des parents de Martin, et il en a récupéré la propriété par successions. Au décès de sa mère en 1909, Martin devient propriétaire indivis avec son père et ses frères Léon et Arthur.

En 1910, c’est le père qui décède. La propriété est transmise en totalité aux 3 frères. En 1911, c’est Léon qui décède. Arthur et Martin se partage par moitié la propriété.

Cependant, Arthur n’habite plus dans le village, et Martin a déjà acheté une maison pour sa famille.

La propriété reste inoccupée, jusque 1936, date du décès d’Arthur. Etant décédé majeur célibataire, la propriété revient en intégralité à Martin.

En l’absence d’archives notariales déposées aux archives départementales, et donc d’inventaire de succession, impossible de connaitre la composition de la maison avant cette date. La succession d’Arthur nous apprend que la propriété d’une surface totale de 7 ares 60 est un terrain en friche sur lequel est édifié un immeuble en ruine, autrefois appartenant à Alphonse et Hortense, le tenant des parents de Hortense.

Martin décède en 1942, et le terrain sera vendu aux enchères en 1943, toujours en état de friche et de ruine.